23/12/2020

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Mesures sanitaires et alternance

Covid-19 et alternance : actualité

Dans le cadre de l'évolution du contexte de l’épidémie de Covid-19, le gouvernement a décrété la fin du confinement sur l’ensemble du territoire métropolitain. Les établissements d'enseignement supérieur sont cependant encore fermés et un couvre feu est instauré entre 20h et 6h.

Une circulaire du Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du 19 décembre 2020 précise de nouvelles modalités concernant la reprise progressive de l'enseignement.

A partir du 4 janvier 2021, les établissements pourront cependant accueillir, dans une capacité maximum de 10 personnes par classe, les étudiants les plus fragiles : ceux nouvellement arrivés dans l’enseignement supérieur, les étudiants en situation de handicap, de précarité numérique, de décrochage, les étudiants internationaux, ainsi que tous ceux et celles qui appellent une attention du fait de l’urgence ou de circonstances individuelles particulières.

Ces groupes de 10 pourront bénéficier de toute forme d’enseignements justifiés sur le plan pédagogique et pourront être accompagnés par des tuteurs étudiants si nécessaire.

La mise en place de cette possibilité d’accueil s'effectuera en prenant en compte les contraintes d’organisation de l’établissement.

Courant janvier la reprise des cours des premières années d'études post-bac (1ere année de licence ou de DUT) devrait pouvoir se faire n présentiel, en respectant toutefois la limite de 50% des capacités maximum des classes.

Ces disposition sont susceptibles d'évoluer courant janvier en fonction de la situation sanitaire.

FORMASUP PARIS IDF et ses partenaires ont mis en place des cours à distance. Deux situations permettent de continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance :

  • L'apprenti les suit de chez lui, s’il possède l’équipement le permettant
  • L'apprenti les suit en entreprise, quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat.

Par ailleurs, le Ministère du Travail a insisté sur le principe de télétravail qui reste « la règle » et le présentiel « l’exception ». Les cours en lycée et les TP sont autorisés en présentiel.

L'apprenti télétravaillera ou ira en entreprise si le télétravail est impossible. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant…)

Cela n’entraîne pas de conséquence sur l’exécution du contrat d’apprentissage.

Ces règles s’appliquent également aux salariés en contrat de professionnalisation.

FORMASUP PARIS IDF reste à votre écoute et vous accompagne tout au long de cette période.

Questions fréquentes

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