18/03/2020

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INFORMATION COVID-19

Covid-19 et alternance : actualité

Dans le cadre de l'évolution du contexte de l’épidémie de Covid-19, les établissements d'enseignement sont fermés jusque nouvel ordre.

  • Si la formation met en place des cours à distance, deux situations permettent de continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance :

·L'apprenti les suit de chez lui, s’il possède l’équipement le permettant

·L'apprenti les suit en entreprise, quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat.

  • Si la formation ne met pas en place des cours à distance :

L'apprenti va en entreprise ou télétravaille si l’entreprise le prévoit, étant entendu que les temps de formation seront récupérés sur d'autres périodes initialement prévues en entreprise. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant…)

Cela n’entraîne pas de conséquence sur l’exécution du contrat d’apprentissage. Les cours reprendront à la réouverture des établissements et seront adaptés, le cas échéant.

Ces règles s’appliquent également aux salariés en contrat de professionnalisation.

Questions fréquentes

Question Réponse Gouvernemental sur l'apprentissage durant le confinement

Le Ministère du Travail a édité un document Questions/Réponses dans lequel vous trouverez de nombreux éléments d'information. Vous pouvez le télécharger ci-dessous.

Documents téléchargeables

Attestation de déplacement dérogatoire

Attestation de déplacement dérogatoire (versions simplifiée) à destination des personnes en situation de handicap - Attention mentionner l'heure de sortie sur le document

Sites gouvernementaux

Info Coronavirus en français Info Coronavirus english version Info Coronavirus en français simplifié Info Coronavirus - espace dédié pour les personnes en situation de handicap

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